Mentions Légales

MG CHARPENTE

Capital social de : 7622.45€
N°TVA Intra-communautaire :
FR47352722987

 

Propriété du site

Le présent site www.mg-charpente.com est la propriété de la société MG CHARPENTE, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Corbeil (n° 352 722 987), dont le siège social est situé 62 route de Dourdan – 91470 ANGERVILLIERS.

 

Contenu du site

Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de la société MG CHARPENTE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.

 

Loi informatique et libertés

Les utilisateurs du site de la MG CHARPENTE sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et du chapitre III intitulé « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données ».

 

Hébergement du site

La société FCMICRO.net assure l’hébergement du site www.mg-charpente.com

 

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Crédits

Photographies : MG CHARPENTE
Contact : contact@mg-charpente.com
Conception graphique et développement du site : Marketing Tactics